Commission Activités Sociales et Culturelles

Depuis la loi de 1982, les « œuvres sociales » s’appellent les Activités Sociales et Culturelles. Elle se réunit une fois par mois.

La commission des Activités Sociales et CULTURELLES a pour rôle de rechercher et de proposer aux salariés diverses activités sociales, sportives, culturelles… dans le cadre des orientations et du budget dont dispose le Comité pour ces activités (3.40 % de la masse salariale).

Ces activités sont retenues par les membres de la commission avec la participation des salariées du service social. Les membres du CSE valident les activités.

Le rapporteur, Jamila ADEM

MEMBRES  DU BUREAU ÉLUS

Secrétaire CSE: Francis MAUVAIS

Rapporteur se la commission: Jamila ADEM

Trésorier de la commission: Arnaud LÉLÉ

Trésorier adjoint de la commission: Jean-Marc LAMPERT

MEMBRES Hors CSE

Budget Activités Sociales et Culturelles

Le CSE, afin de pouvoir proposer des activités, dispose d’un budget équivalent à 3.4% de la masse salariale. Cette dotation seule ressource du CSE, nous permet de proposer un choix très diversifié d’actions dans divers domaines : vacances, scolarité, sorties sportives, spectacles, sports, santé, culture…

Le CSE essaie de créer, au travers de son fonctionnement, des activités proches de chacun, accessibles au plus grand nombre favorisant les rencontres, les échanges entre membres et familles.

Au cours de sa carrière, un salarié et sa famille ont des besoins différents. Le CSE permet de les aider vu la diversité des activités proposées.

Ensemble, nous pouvons faire des grandes choses. Par exemple : la bibliothèque, qui de chacun de nous pourrait posséder en tel patrimoine ?

Le CSE a des limites, surtout en termes de moyens financiers. Ceux-ci ne sont que la conséquence des effectifs et des salaires de notre entreprise.

Le trésorier, Arnaud LÉPÉ

Le trésorier adjoint, Jean-Marc LAMPERT

N.B : le taux de 3.4% a été obtenu par la prise en compte de l’activité sociale de l’entreprise en 1946 et de la valeur qu’elle représentait (1946 : création des Comités d’Entreprise)

Pour trouver une règle, les militants de l’instant ont pris pour référence la masse salariale.

En aucun cas la dotation n’est déduite du salaire, c’est simplement un mode de calcul